Conseil communautaire

Réunion de Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois :
Mercredi 19 juin 2019 à 19h  Hôtel de ville de Solesmes.

Ordre du jour détaillé :

Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 1er avril 2019
Compte rendu du président dans le cadre de ses attributions exércées par délégations du Conseil communautaire
Intervention / présentation Restitution de l’étude prospective sur l’accès au soin des habitants de la CCPS

Question 1 - Portant modification du tableau des effectifs

Question 2 - Portant autorisation de recours au contrat d’apprentissage

Question 3 - budget principal ccps : portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2018

Question 4 - budget annexe batiments relais : portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2018

Question 5 - budget principal ccps : portant approbation du compte administratif de l’exercice 2018

Question 6 - budget annexe batiment relais : portant approbation du compte administratif de l’exercice 2018

Question 7 - Portant modification du budget principal 2019 (DM n°1)

Question 8 - Portant rattrapage d’amortissements sur des exercices antérieurs

Question 9 - Portant rattrapage d’amortissements sur des exercices antérieurs

Question 10 - Portant retrait du SIDEN-SIAN de la commune d’Auxi le Chateau (pas-de-calais)

Question 11 - Portant nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

Question 12 - Lancement d’une procédure de délégation de service public (DSP) pour le service crèche de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 13 - Portant approbation de la Convention de Mise à Disposition du service 0 phyto de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) à la Commune de Sommaing-sur-Écaillon

Question 14 - Portant approbation de la Convention de Mise à Disposition du service 0 phyto de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) à la Commune de Viesly

Question 15 - Portant octroi d’une aide communautaire à madame Delphine RIMBERT propriétaire du Café le caméléon, sis à Solesmes

Question 16 - Portant octroi d’une aide communautaire a la société RUMIGNY BTP

Question 17 - Portant octroi d’une aide communautaire a la société lune et miel

Question 18 - Portant octroi d’une aide communautaire à l’EURL DEHEN, dite Renault minute

Question 19 - Portant présentation du rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2018 de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 20 - Prenant acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets d’ECOVALOR pour l’année 2018

Question 21 - Portant adhésion au groupement de commande pour la réalisation d’un centre de tri intégrant les nouvelles consignes de tri entre le SIAVED, la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM) et la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 22 - Approuvant les horaires d’ouverture au public de la Piscine de la Communauté de Communes du Pays Solesmois

Question 23 - Portant approbation de la mise en place d’un atelier de découverte théâtrale au sein du conservatoire intercommunal de musique et de danse du pays pour l’année scolaire 2019-2020

Question 24 - Portant approbation des tarifs du conservatoire intercommunal de musique et de danse du pays solesmois pour l’année scolaire à compter de septembre 2019

Question 25 - Portant approbation de la création d’un appel à projet auprès des associations culturelles et du patrimoine de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 26 - Portant tarification du séjour été 2019 du LALP
 
QUESTIONS DIVERSES