Conseil communautaire

Réunion de Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois :
Mercredi 12 décembre à 19h  Hôtel de ville de Solesmes.

Ordre du jour détaillé :

Question 1 - Portant décision modificative N°3 du budget Principal

Question 2 - Portant dissolution du budget annexe bâtiment relais

Question 3 - Portant avis sur la demande d’adhésion de la Communauté d’Agglomération de Cambrai (CAC) au Syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)

Question 4 - Portant création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Question 5 - Portant attribution de cadeaux de fin d’année aux agents de la Communauté de Communes du Pays Solesmois

Question 6 - Portant remplacement des représentants de la commune de Haussy aux diverses instances

Question 7 - Portant abrogation de la délibération 2014.45 du 16 avril 2014 et nouvelle désignation d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) à l’Office de Tourisme du Cambrésis

Question 8 - Portant octroi d’une aide communautaire à la société Métamorphose et Perspective

Question 9 - Portant octroi d’une aide communautaire à la société SG Aménagement

Question 10 - Portant définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce

Question 11 - Portant vente de parcelles au profit de la société TDF

Question 12 - Portant approbation Plan communautaire en faveur de l’éolien de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 13 - Portant mise en place d’une activité « bébé nageur » au sein de la Piscine intercommunale du Pays Solesmois

Question 14 - Portant approbation de la Convention de Mise à Disposition de la Piscine Intercommunale du Pays Solesmois à l’Association « Dans les Yeux d’Hugo »

Question 15 - Portant lancement d’une mise en concurrence pour la mise en place d’une Convention d’Occupation Domaniale de la Piscine intercommunale du Pays Solesmois

Question 16 - Portant approbation de la Convention d’Engagement entre la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) et Cambrésis Ressources pour le Séjour Ski du LALP

Question 17 - Portant approbation du règlement de fonctionnement de l’Étape

Question 18 - Portant fixation des tarifs de l’Étape

Question 19 - Portant création d’une régie de recettes pour l’encaissement des adhésions et des activités proposées au sein de l’Étape

Question 20 - Portant renouvellement de la Convention de Partenariat entre la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) et le collège Saint-Exupéry de Solesmes pour les activités du LALP intercommunal

QUESTIONS DIVERSES