Conseil communautaire

AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS le Mercredi 4 mars 2020 à 19 heures au conservatoire intercommunal de Musique et de danse – 7 rue Emile Duée à Solesmes.

Ordre du jour :

Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2020

DELIBERATIONS

Question 1 - Portant débat d’orientation budgétaire

Question 2 - Portant convention avec le SDIS 59 relative à la disponibilité opérationnelle, technique et de formation des sapeurs-pompiers au sein de la CCPS

Question 3 - Portant mandat au Cdg59 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire 2021-2024

Question 4 - portant Organisation d’une formation générale au BAFA sur le territoire et convention avec l’organisme IFAC

Question 5 - Portant révision tarifaire dans le cadre de la délégation de service public (dsp) du service de livraison des repas a domicile à l’association pour la création et la coordination
d’équipements médico-sociaux (acces)

Question 6 - Mise à disposition de la piscine intercommunale pendant les vacances d’avril

Question 7 - Délibérations portant tarification de la piscine dans le cadre de la remise en service du sauna

QUESTIONS DIVERSES