Conseil communautaire

Réunion de Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois :
Lundi 01 avril 2019 à 19h  Hôtel de ville de Solesmes.

Ordre du jour détaillé :

DELIBERATIONS

Question 1 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant approbation du compte administratif de l’exercice 2018.

Question 2 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant affectation des résultats de l’exercice 2018.

Question 3 - Budget principal CCPS : Portant approbation du compte administratif de l’exercice 2018.

Question 4 - Budget principal CCPS : Portant affectation des résultats de l’exercice 2018.

Question 5 - Budget principal CCPS : Portant définition des taxes directes et cotisations locales pour l’exercice 2019.

Question 6 - Budget principal CCPS : Portant définition de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI) pour l’exercice 2019.

Question 7 - Budget principal CCPS : Portant approbation d’attribution de subventions de fonctionnement pour l’exercice 2019.

Question 8 - Budget principal CCPS : Portant validation du tableau des effectifs.

Question 9 - Budget principal CCPS : Portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2019.

Question 10 - Portant approbation de modifications statutaires du SIDEN-SIAN..

Question 11 - Portant approbation de la Convention de Mise à Disposition du Service juridique de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) à la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis (CA2C)

Question 12 - Portant octroi d’une aide communautaire à la boulangerie Lecocq.

Question 13 - Portant octroi d’une aide communautaire à la société BFI

Question 14 - Proposition d’avenant à la convention d’entente autorisant l’accès à la déchèterie de Saint-Aubert aux habitants des communes de Montrécourt et de Saulzoir

Question 15 - Portant organisation d’une formation générale au BAFA sur le territoire et convention avec l’organisme UFCV.

Question 16 - Portant candidature à l’appel à projet Action internationale – Coopération décentralisée de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie.

QUESTIONS DIVERSES