Conseil communautaire

Réunion de Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois :
Mercredi 04 juillet à 19h  Hôtel de ville de Solesmes.

Ordre du jour détaillé :

Question 1 - Portant Décision Modificative n°1 du Budget Annexe – Bâtiment Relais

Question 2 - Portant Décision Modificative n°1 du Budget Principal

Question 3 - Portant Décision Modificative n°2 du Budget principal

Question 4 - Portant autorisation de sortie d’inventaire pour le comptable

Question 5 - Portant approbation de l’élargissement du périmètre du Syndicat Mixte du Bassin de la Selle quant à la compétence facultative « Lutte contre l’érosion des sols »

Question 6 - Prenant acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets d’ECOVALOR pour l’année 2017

Question 7 - Portant présentation du rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2017

Question 8 - Portant modification du règlement des déchetteries intercommunales de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 9 - Portant tarification du séjour pour l’été 2018 du Lieux d’Accueil de Loisirs et de Proximité (LALP)

Question 10 - Portant approbation des tarifs du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse du Pays Solesmois pour l’année scolaire 2018-2019

Questions diverses