Conseil communautaire

Réunion de Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Solesmois :
Mercredi 30 mai à 19h  Hôtel de ville de Solesmes.

Ordre du jour détaillé :

Compte rendu du président dans le cadre de ses attributions exercées par délégations du Conseil communautaire

D
élibérations
Question 1 - Fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique

Question 2 - Budget principal CCPS : Portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2017

Question 3 - Budget principal CCPS : Portant approbation du compte administratif de l’exercice 2017

Question 4 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2017

Question 5 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant approbation du compte administration de l’exercice 2018

Question 6 - Portant sollicitation de la Commune de Solesmes pour la mise à disposition du bâtiment situé rue Clémenceau, dit « Centre Administratif Social et Culturel »

Question 7 - Portant mise en place d’un Conseil de Développement commun entre des EPCI de l’arrondissement de Cambrai et synergie avec le conseil de développement du Syndicat Mixte du Pôle d’équilibre Territorial (PETR) du Pays du Cambrésis

Question 8 - Portant consultation sur la demande de désaffiliation du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord au Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Nord (Cdg59)

Question 9 - Portant approbation de la Convention de Mise à Disposition du Service comptabilité entre la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) et la Commune d’Escarmain

Question 10 - Portant approbation de la Convention Électricité 2 entre l’Union des Groupements d’Achat Public (UGAP) et la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 11 - Portant approbation de Convention d’Intervention entre le Syndicat Mixte du Bassin de la Selle (SMBS) et la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 12 - Portant refus de la modification statutaire du SIDEN-SIAN du 30 janvier 2018

Question 13 - Portant approbation du dispositif d’aide à l’investissement immobilier des entreprises de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 14 - Portant participation de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) au financement des aides et des régimes d’aides directes aux entreprises de la Région Hauts de France et signature de la convention de partenariat

Question 15 - Portant attribution d’une aide directe à l’établissement « café chez Betty » à Vertain via les Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)

Question 16 - Portant approbation de la Convention de Mise à Disposition du service 0 phyto de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) à la Commune de Romeries

Question 17 - Portant approbation de la Convention de Partenariat avec Cambrésis Emploi pour l’utilisation de l’Espace Numérique Communautaire

Question 18 - Portant candidature à l’appel à projet national Pour l’Alimentation

Questions diverses