AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS Le Mercredi 11 Décembre 2019 à 19h en Mairie de Solesmes.
Ordre du jour :
Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 6 novembre 2019
DELIBERATIONS
Question 1 - Portant attribution de cadeaux de fin d’année aux agents de la Communauté de Communes du Pays Solesmois
Question 2 - Portant attribution de cadeaux aux enfants du personnel
Question 3 - Portant modification du budget principal 2019 (DM n°2)
Question 4 - Délibération portant approbation de l’adhésion de deux nouveaux EPCI au syndicat mixte du bassin de la selle ; l’extension du périmètre d’adhésion au syndicat mixte du bassin de la selle pour deux EPCI membres et le transfert de la compétence « lutte contre l’érosion des sols et le ruissellement » au syndicat mixte du bassin de la selle de la CAPH
Question 5 - Portant retrait de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) du SIDEN-SIAN au titre de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU)
Question 6 - Portant approbation du Contrat de Rayonnement Touristique du Cambrésis
Question 7 - Portant convention de groupement de commandes pour la conception – réalisation – exploitation technique et maintenance d’un centre de tri de collecte sélective à Douchy Les Mines
Question 8 - Délibération portant renouvellement de la convention ECOTLC
Question 9 - Portant approbation du programme AgriBio 2020 pour l’année 2020
Question 10 - Portant approbation du programme National pour l’Alimentation (PNA 2019-2020) pour l’émergence d’un Projet alimentaire territorial (PAT)
Question 11 - Délibération autorisant la signature du protocole d’accord entre de la Communauté de Communes du Pays Solesmois et Valeco dans le cadre du plan communautaire éolien
Question 12 - Portant demande d’un agrément espace de vie sociale (EVS) pour l’équipement communautaire « l’étape » auprès de la CAF du Nord
Question 13 - Délibération portant renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF du Nord et la MSA (2019-2022)
QUESTIONS DIVERSES