AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS le Mercredi 4 mars 2020 à 19 heures au conservatoire intercommunal de Musique et de danse – 7 rue Emile Duée à Solesmes.
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 janvier 2020
DELIBERATIONS
Question 1 - Portant débat d’orientation budgétaire
Question 2 - Portant convention avec le SDIS 59 relative à la disponibilité opérationnelle, technique et de formation des sapeurs-pompiers au sein de la CCPS
Question 3 - Portant mandat au Cdg59 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire 2021-2024
Question 4 - portant Organisation d’une formation générale au BAFA sur le territoire et convention avec l’organisme IFAC
Question 5 - Portant révision tarifaire dans le cadre de la délégation de service public (dsp) du service de livraison des repas a domicile à l’association pour la création et la coordination
d’équipements médico-sociaux (acces)
Question 6 - Mise à disposition de la piscine intercommunale pendant les vacances d’avril
Question 7 - Délibérations portant tarification de la piscine dans le cadre de la remise en service du sauna
QUESTIONS DIVERSES