Conseil communautaire

AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS Le Mercredi 11 Décembre 2019 à 19h en Mairie de Solesmes.

Ordre du jour :

Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 6 novembre 2019

DELIBERATIONS

Question 1 - Portant attribution de cadeaux de fin d’année aux agents de la Communauté de Communes du Pays Solesmois

Question 2 - Portant attribution de cadeaux aux enfants du personnel

Question 3 - Portant modification du budget principal 2019 (DM n°2)

Question 4 - Délibération portant approbation de l’adhésion de deux nouveaux EPCI au syndicat mixte du bassin de la selle ; l’extension du périmètre d’adhésion au syndicat mixte du bassin de la selle pour deux EPCI membres et le transfert de la compétence « lutte contre l’érosion des sols et le ruissellement » au syndicat mixte du bassin de la selle de la CAPH

Question 5 - Portant retrait de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) du SIDEN-SIAN au titre de la compétence « Gestion des Eaux Pluviales Urbaines » (GEPU)

Question 6 - Portant approbation du Contrat de Rayonnement Touristique du Cambrésis

Question 7 - Portant convention de groupement de commandes pour la conception – réalisation – exploitation technique et maintenance d’un centre de tri de collecte sélective à Douchy Les Mines

Question 8 - Délibération portant renouvellement de la convention ECOTLC

Question 9 - Portant approbation du programme AgriBio 2020 pour l’année 2020

Question 10 - Portant approbation du programme National pour l’Alimentation (PNA 2019-2020) pour l’émergence d’un Projet alimentaire territorial (PAT)

Question 11 - Délibération autorisant la signature du protocole d’accord entre de la Communauté de Communes du Pays Solesmois et Valeco dans le cadre du plan communautaire éolien

Question 12 - Portant demande d’un agrément espace de vie sociale (EVS) pour l’équipement communautaire « l’étape » auprès de la CAF du Nord

Question 13 - Délibération portant renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la CAF du Nord et la MSA (2019-2022)

QUESTIONS DIVERSES