Conseil communautaire

Hôtel de ville de Solesmes à 19h00

Ordre du jour détaillé :

Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 8 février 2017

Compte rendu du président dans le cadre de ses attributions exercées par délégations du Conseil communautaire 

La préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés ainsi que toute décision concernant leurs avenants 

Affaires générales.
Budget, finances et fiscalités 

Question 1 -  Portant définition des indemnités de fonction des élus.

Budget principal

Question 2 -  Budget principal CCPS : Portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2016.

Question 3 -  Budget principal CCPS : Portant approbation du compte administratif de l’exercice 2016.

Question 4 -  Budget principal CCPS : Portant affectation des résultats de l’exercice 2016.

Question 5 -  Budget principal CCPS : Portant définition des taxes directes et cotisations locales pour l’exercice 2017.

Question 6 -  Budget principal CCPS : Portant définition de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères incitative (TEOMI) pour l’exercice 2017 

Question 7 -  Budget principal CCPS : Portant approbation d’attribution de subventions de fonctionnement pour l’exercice 2017.

Question 8 -  Budget principal CCPS : Portant validation du tableau des effectifs.

Question 9 -  Budget principal CCPS : Portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2017.

Budget annexe, bâtiment relais 

Question 10 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2016.

Question 11 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant approbation du compte administration de l’exercice 2017.

Question 12 - Budget annexe, Bâtiment relais : Portant affectation des résultats de l’exercice 2016.

Question 13 - Budget annexe, bâtiment relais : Portant approbation du budget primitif Budget annexe bâtiment relais pour l’exercice 2017 

Intercommunalité 

Question 14 - Portant désignation deux représentants de la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) au Conseil d’Administration de la Mission Locale du Cambrésis.

Question 15 - Portant désignation de deux délégués chargés de représenter la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la Compétence « Assainissement collectif ».

Question 16 - Portant désignation de deux délégués chargés de représenter la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) au sein du comité du SIDEN-SIAN au titre de la Compétence « Distribution d’Eau destinée à la Consommation Humaine ».

Question 17 - Portant désignation des représentants de la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) aux diverses instances de la SAEML « Opérateur Régional de Réhabilitation Énergétique du Logement » (ORREL)

Question 18 - Portant modification statutaire en vue du transfert du siège de la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 19 - Portant approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) et les Communes de Saint-Martin-Sur-Écaillon, Saint-Python, Solesmes et Vendegies-sur-Écaillon.

Question 20 - Portant adhésion de la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) à Nord Tourisme.

Aménagement de l’Espace.

Question 21 - Portant candidature à l’appel à projet national dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)

Développement économique.

Question 22 - Participation financière à Cambrésis Emploi/Convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2020 entre Cambrésis Emploi et la Communauté de Communes du Pays Solesmois.

Question 23 - Précisant les objectifs et les modalités de la concertation préalable pour le projet de la Communauté de communes du Pays Solesmois (CCPS) de Zone d’Activités Économiques (ZAE) sur la Commune de Saint Python (59730)

Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés.

Question 24 - Portant approbation des horaires des déchetteries de la Communauté de communes du Pays Solesmois.

Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels, sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaires.

Création, entretien et gestion du conservatoire intercommunal

Question 25 - Portant demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR) afin de financer les travaux de réhabilitation et extension du Conservatoire intercommunal de Musique et de Danse.

Question 26 - Portant demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien de à l’Investissement Local (DSIL) afin de financer les travaux de réhabilitation et extension du Conservatoire intercommunal de Musique et de Danse.

Question 27 - Portant demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Amplification de la Troisième Révolution Industrielle (FRATRI) afin de financer les travaux d’isolation du Conservatoire intercommunal de Musique et de Danse aux normes label Bâtiment Basse Consommation (BBC) rénovation 

Action Sociale d’Intérêt Communautaire.

Question 28 - Portant candidature à l’appel à projets en lien avec l’inclusion numérique proposé par la Mutuelle Sociale Agricole (MSA) du Nord- Pas-de-Calais

Réseaux et services locaux de communication électronique.

Question 29 - Portant approbation de la convention relative au déploiement du Réseau d’Initiative Publique à Très Haut Débit du Nord Pas-de-Calais sur le Territoire de la Communauté de communes du Pays Solesmois.

Questions diverses.