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17 juin mardi

Conseil communautaire

17 juin 2021, 08:00 - 22 juin 2021, 23:59

AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS
le mardi 22 Juin à 19 heures  à la salle des sports « Edouard DELBERGHE » de Solesmes

ORDRE DU JOUR

ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU 6 AVRIL 2021
INSTALLATION DES CONSEILLERS DE VENDEGIES SUR ECAILLON
INTERVENTION
COMPTE RENDU DU PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DELIBERATIONS


Question 1 – Délibération portant élection du 2ème Vice-président de la Communauté de Communes du Pays Solesmois

Question 2 – Budget principal CCPS : Délibération portant approbation du compte de gestion de l’exercice 2020

Question 3 – Budget principal CCPS : Délibération portant approbation du compte administratif de l’exercice 2020

Question 4 – Budget principal CCPS : délibération portant affectation des résultats de l’exercice 2020

Question 5 – Budget principal CCPS : délibération portant approbation du montant des attributions de compensation pour l’exercice 2021

Question 6 – Budget principal CCPS : délibération portant admission en non-valeur

Question 7 – Budget principal CCPS : Délibération portant produit attendu de la taxe GEMAPI

Question 8 – Délibération portant approbation d’un don à la Communauté de Communes du Pays Solesmois

Question 9 – Délibération fixant l’indemnisation d’intervenants et d’experts extérieurs

Question 10 – Délibération portant définition de l’actif relatif aux terrains

Question 11 – Délibération : tableau des effectifs – recrutement d’un(e) chargé(e) de mission développement durable

Question 12 – Délibération : tableau des effectifs – recrutement d’un(e) chargé(e) de mission Urbanisme, Habitat

Question 13 – Délibération portant création de deux emplois non permanent de conseiller numérique

Question 14 – Délibération autorisant le Président à signer l’avenant visant à la télétransmission des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité avec le représentant de l’Etat

Question 15 – Délibération portant convention de partenariat avec l’association Action pour la brigade environnementale

Question 16 – Délibération portant validation du projet d’adduction d’eau au mali et demande de participation financière dans le cadre de l’Action internationale – Coopération décentralisée auprès de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie

Question 17 – Délibération portant approbation du Pacte de Gouvernance

Question 18 – Délibération portant représentation de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS) au Syndicat Mixte du Bassin de la Selle (SMBS)

Question 19 – Délibération portant présentation du Rapport d’Activités 2020 de Cambrésis Emploi

Question 20 – Délibération portant signature d’une convention de mise à disposition des services d’entretien des locaux, de gestion de la restauration et des services périscolaires des communes aux accueils de loisirs communautaires

Question 21 – Délibération portant installation de la commission d’attribution des places en structure petite enfance et validation du règlement de fonctionnement

Question 22 – Délibération relative à l’organisation d’une formation générale au BAFA sur le territoire et convention avec l’organisme IFAC

Question 23 – Délibération relative à la tarification du séjour LALP été 2021

Question 24 – Délibération portant tarification du conservatoire intercommunal de musique et de danse du pays solesmois à compter de la rentrée de septembre 2021

Question 25 – Délibération portant mise à disposition de la piscine intercommunale

Question 26 – Délibération portant mise à disposition de la piscine intercommunale

Question 27 – Délibération portant présentation du rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2020 de la Communauté de Communes du Pays Solesmois (CCPS)

Question 28 – Délibération prenant acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets d’ECOVALOR pour l’année 2020

Question 29 – Délibération portant entrée au capital de la société Methasolesmois

Question 30 – Délibération portant convention de moyens avec l’Office de tourisme Cambrésis

Question 31 – Délibération portant fixation du prix et la vente des terrains de la CCPS cadastrées AB99 et AB102 à la SCI Y.S.L INVESTISSEMENT

Question 32 – Délibération Portant sur la vente du terrain de la CCPS CADASTRE AB118 à la SCI Y.S.L INVESTISSEMENT.

Question 33 – Délibération Portant octroi d’une aide au développement a l’entreprise « B.F.I »

Question 34 – Délibération Portant octroi d’une aide immobilière a l’entreprise « distimex»

Question 35 – Délibération Portant octroi d’une aide immobilière au cabinet D’ORTHOPHONIE LEDIEU

Question 36 – Délibération portant octroi d’une aide communautaire à l’entreprise « VERO-TRICOTE» dans le cadre de la convention portant délégation exceptionnelle de compétence en matière d’aides aux entreprises de la région Hauts-de-France à la Communauté de Communes du Pays Solesmois

Question 37 – Délibération portant sur l’adhésion de la CCPS au dispositif « APESA du Cambrésis et du Douaisis »

Questions diverses


Détails
Début : 17 juin / 08:00
Fin : 22 juin / 23:59