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Communauté de Communes du Pays Solesmois

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Comptes rendus et délibérations

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Comptes rendus et délibérations - 2023

Procès-verbal 28 Février 2023
Procès-verbal 11 Avril 2023
Avis de réunion - Conseil du 28 février 2023
Liste des délibérations - CC 28.02.2023
Délibérations du 28 Février - Affichées le 08.03.23
Avis de réunion - Conseil du 11 Avril 2023
Liste des délibérations - CC 11.04.2023
Délibérations du 11 avril - Affichées le 18.04.23
Avis de réunion - Conseil du 16 Mai 2023
Liste des délibérations - CC 16.05.2023
Délibérations du 16 Mai - Affichées le 22.05.2023

Comptes rendus et délibérations - 2022

Compte rendu 18 Janvier
Compte rendu 01 février
Compte rendu 29 Mars
Compte rendu 12 Avril
Compte rendu 28 Juin
Procès-verbal 18 Octobre

1
1
1

Procès-verbal 29 novembre
Procès-verbal 29 novembre
Délibérations 18 Janvier
Délibérations 01 février
Délibérations 29 Mars
Délibérations 12 Avril
Délibérations du 28 Juin - Affichées le 06.07.22
Liste des délibérations - CC 18.10.2022
Délibérations du 18 octobre - Affichées le 21.10.22
Avis de réunion - Conseil Communautaire du 29 Novembre 2022
Liste des délibérations - CC 29.11.2022
Délibérations du 29 novembre - Affichées le 06.12.2022

Comptes rendus et délibérations - 2021

Compte rendu 9 Février
Compte rendu 6 avril
Compte rendu 22 Juin
Compte rendu 12 Octobre
Compte rendu 15 Novembre
Compte rendu 14 Décembre
Délibérations 9 Février
Délibérations 6 avril
Délibérations 22 Juin
Délibérations 12 Octobre
Délibérations 15 Novembre
Délibérations 14 Décembre

Comptes rendus et délibérations - 2020

Compte rendu 29 Janvier
Compte rendu 04 Mars
Compte rendu 25 Juin
Compte rendu 16 Juillet
Compte rendu 29 Juillet
Compte rendu 13 Octobre
Compte rendu 15 Décembre
Délibérations 29 Janvier
Délibérations 04 Mars
Délibérations 25 Juin
Délibérations 16 Juillet
Délibérations 29 Juillet
Délibérations 13 Octobre
Délibérations 15 Décembre

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  • Le Lundi et Mardi : de 13h30 à 17h
  • Le Jeudi & Vendredi : de 13h30 à 16h
  • 03.27.70.74.30

CONTACT 

  • Le siège : 03.27.70.74.30
  • Le conservatoire : 03 27 81 29 13
  • L’étape : 09 80 09 97 96
  • La piscine : 07 71 92 18 97
  • La déchetterie
    (SOLESMES) : 03 27 74 65 83
    (BERMERAIN) : 03 27 26 65 08
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